Les présentes conditions encadrent les modalités d’accès et d’usage du site zenilouninova.com et de ses prestations.

31 mai 2026

Acceptation des conditions

En naviguant sur ce site ou en sollicitant un service, vous acceptez sans réserve l’intégralité des clauses ci-dessous. Nous invitons chaque utilisateur à relire ces conditions lors de chaque nouvel usage.

Définitions

Différents termes sont employés avec une signification particulière dans ce document.

• « Site » désigne le domaine web zenilouninova.com et ses contenus accessibles publiquement.
• « Service » désigne toute prestation ou information proposée sur le site ou via échanges directs.
• « Utilisateur » désigne toute personne consultant le site, sollicitant un contact, ou recevant une prestation.
• « Client » désigne l’utilisateur ayant validé une commande ou un projet.

Modalités d’utilisation

Toute sollicitation d’un service implique le renseignement de données exactes et la bonne compréhension des enjeux propres à la stratégie SEO.

Éligibilité

Le site s’adresse à des professionnels ou responsables pouvant engager leur organisation ou structure.

La navigation est déconseillée aux mineurs de moins de 16 ans.

Obligations des utilisateurs

Chaque utilisateur s’engage à un usage loyal et respectueux des règles exposées.

• Ne pas usurper d’identité ni communiquer de fausses informations.
• Respecter la confidentialité des échanges réceptionnés du site.
• Signaler tout dysfonctionnement ou anomalie à l’éditeur.
• Respecter la propriété intellectuelle attachée au contenu consulté ou reçu.

Usages interdits

Certains comportements sont prohibés et pourront entraîner une suspension d’accès.

• Diffuser du contenu illicite, haineux, ou contrevenant à la loi française.
• Tenter d’accéder frauduleusement à des zones protégées ou données privées.
• Utiliser des scripts automatisés ou collecter massivement des données du site.
• Entraver ou tenter d’altérer le fonctionnement du site ou d’un service associé.
• Utiliser le site à des fins publicitaires non autorisées.

Propriété intellectuelle

Zenilouninova ainsi que ses contenus — textes, logos, visuels, architectures — sont la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires et protégés par les lois françaises sur la propriété intellectuelle.

Contenus partagés par l’utilisateur

Tout contenu transmis lors d’un formulaire demeure sous votre contrôle mais nous confère un droit d’usage strictement nécessaire au traitement.

Vie privée et données

Le traitement des données est encadré par la politique de confidentialité, disponible en ligne et mise à jour régulièrement. Politique vie privée

Mentions & limitations

Des limites de responsabilité s’appliquent à l’usage du site et des prestations associées.

Limitation de responsabilité

La responsabilité de l’éditeur est strictement limitée aux prestations commandées et acceptées formellement.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à tenir l’éditeur indemne de toute réclamation liée à un usage non conforme.

Gestion des litiges & médiation

Tout litige sera régi par la législation française et traité en priorité à l’amiable.

Loi applicable

Ces conditions sont régies par le droit français ; toute contestation relève des tribunaux compétents.

Résiliation

L’éditeur se réserve le droit de résilier l’accès inapproprié au site, sans préavis ni indemnité, en cas de manquement avéré.

Modifications

Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment. L’utilisateur est invité à consulter régulièrement leur dernière version.

Divisibilité

Si une disposition est jugée illégale, le reste du document reste pleinement applicable.

Intégralité de l’accord

Les présentes conditions forment l’intégralité de l’accord entre l’éditeur et l’utilisateur, à l’exclusion de tout échange antérieur.

Nous contacter pour tout litige

Pour toute réclamation ou question juridique, contactez l’éditeur via les coordonnées affichées sur le site.